Le sommaire du mois

N° 65 - Septembre 2017

N° 65 - Septembre 2017

Acteurs publics et EPCI

Les agences départementales sur le logement
Propriétaires et locataires, dès lors qu’ils rencontrent des difficultés d’ordres juridiques ou financiers en matière de logement, peuvent prendre conseil auprès des agences...
La sécurité routière en question
Le rapport 2016 sur la sécurité routière en matière de radars, met en évidence la progression du nombre de véhicules flashés. Cette progression n’a pas, pour autant, favorisé la baisse de...

Activités économiques

Le « plan climat » va fixer un « cap » pour l’avenir
Présenté respectivement par Edouard PHILIPPE et Nicolas HULOT, les 4 et 6 juillet 2017, le « plan climat » entend, selon le ministre de la transition écologique, fixer « un cap » pour les...
Vers la fin des zones blanches
Après bien des tergiversations, opérateurs et pouvoirs publics ont fini par s’entendre pour lutter efficacement contre les zones blanches. Aujourd’hui, grâce aux investissements engagés...

Cadre de vie

Sécheresse : des inquiétudes pour l’avenir
La sécheresse qui a sévi en juillet-août avec des températures exceptionnellement élevées, s’est installée très tôt et, avec elle, sa cohorte de restrictions imposées par les préfets, des...

Culture & Loisirs

L’agrotourisme vecteur de diversification
On peut trouver son plaisir dans les destinations lointaines, le bleu des lagons, les régions plus ou moins inhospitalières à la recherche de sensations fortes. Puis, il y a ceux qui se...
Le littoral en danger
Le littoral atlantique qui a fait la réputation, depuis plus d’un siècle, de ses stations balnéaires, est aujourd’hui menacé par l’érosion. Depuis quelques années, des tempêtes...

Éducation & Action sociale

Maladie de Lyme : une maladie insidieuse méconnue
La tique est un acarien particulièrement résistant qui infeste souvent les animaux mais peut également s’attaquer à l’homme. Elle transmet plusieurs maladies dont la plus connue est la...
Apprendre à vieillir ensemble
Les derniers chiffres de l’INSEE confirment le vieillissement de la France à l’horizon 2050, certes moins problématique qu’en Allemagne, mais qui suppose néanmoins des adaptations de...

Élus - Employés - Citoyens

Les élections sénatoriales
Les élections sénatoriales vont se dérouler le dimanche 24 septembre 2017. Les sénateurs ne sont pas élus au suffrage universel direct mais par un collège formé d’élus, pour une durée...
Les modalités de l’adoption plénière
Les règles applicables en matière d’adoption plénière sont édictées par le Code civil et visent plusieurs situations, notamment en fonction de la date de naissance de l’enfant adopté,...

Jurismairie

Transparence budgétaire dans les EPCI
Fusion des EPCI et urbanisme
DSR et découpage cantonal
Indemnisation des dégâts causés par les gens du voyage
Décharge sauvage
Élevage de volailles et nuisances
Urbanisme – Modification des SCOT
Détecteurs de métaux
Fixation du tarif de location d'une salle des fêtes ou d'une salle de sport
Assistantes maternelles et redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Remboursement des frais de transport
Conseiller communautaire et indemnités de fonction
Le maire et le véhicule de service

Témoignage

Service culturel itinérant aux maires